Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DISCOUNT ON LINE DES ACCESSOIRES MOTO!
CHRISTIAN ROUGERIE

Numéro de dépôt :
3740795
Date de dépôt :
25/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2020
LE DISCOUNT ON LINE DES ACCESSOIRES MOTO! de CHRISTIAN ROUGERIE

Présentation de la marque LE DISCOUNT ON LINE DES ACCESSOIRES MOTO!

Déposée le 25 mai 2010 par CHRISTIAN ROUGERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DISCOUNT ON LINE DES ACCESSOIRES MOTO! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est CHRISTIAN ROUGERIE domicilié(e) 29 RUE PELISSIER - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN ROUGERIE domicilié(e) 29 RUE PELISSIER - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque LE DISCOUNT ON LINE DES ACCESSOIRES MOTO! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DISCOUNT ON LINE DES ACCESSOIRES MOTO! est expirée depuis le 25 mai 2020.

CHRISTIAN ROUGERIE a également déposé les autres marques suivantes : TOUT L'EQUIPEMENT MOTARD ET MOTO A PRIX DISCOUNT! , LE DISCOUNT ON LINE DES EQUIPEMENTS MOTARD ET MOTO! , TOUT L'ACCESSOIRE MOTO A PRIX DISCOUNT!


CHRISTIAN ROUGERIE - 29 RUE PELISSIER - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


CHRISTIAN ROUGERIE - 29 RUE PELISSIER - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus). Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial. Services rendus par un franchiseurs à savoir aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale. Gestion des fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. ;

Transport. Location de véhicules et vente en détail et en ligne de motocycles, cyclomoteurs, vélomoteurs, quadricycles à moteurs (quad).